Calcul & conditions du PTZ 2023-2024
Morgane Caillière
SOMMAIRE
Le Prêt à Taux Zéro autrement nommé PTZ+ est une initiative du gouvernement français destinée à aider les primo-accédants à acquérir leur résidence principale. Cependant, de nombreux critères sont à considérer pour savoir si vous êtes éligible et pour calculer le montant que vous pourrez obtenir. Cet article expliquera en détail ces conditions et vous guidera à travers le processus de calcul du PTZ+.
Conditions d'éligibilité
Attention : À compter du 1er janvier 2024, le PTZ se concentrera spécifiquement sur l'acquisition de logements neufs situés dans des zones à forte demande, à l'intérieur des ensembles résidentiels collectifs. Par ailleurs, il pourra être mobilisé pour l'achat de biens anciens dans des zones de faible demande, à condition que des travaux de rénovation soient envisagés.
1. Conditions de ressources
Les conditions de ressources pour le PTZ+ sont calculées en fonction de la "zone PTZ" dans laquelle se situe le logement et du nombre de personnes qui vont habiter dans le logement. Les zones sont réparties en fonction de la tension du marché immobilier local : A (très tendue), B1 (tendue), B2 (moyennement tendue) et C (détendue).
Pour déterminer si vous êtes éligible, vous devez prendre en compte le revenu fiscal de référence (RFR) de l'année N-2 de tous les occupants du logement. Par exemple, pour une demande de prêt en 2023, le RFR de 2021 sera utilisé. Ce RFR ne doit pas dépasser un plafond défini par l'État, qui varie selon la zone et le nombre de personnes dans le foyer.
2. Conditions relatives au logement
Le PTZ+ est réservé à l'achat d'une résidence principale, neuve ou ancienne, sous conditions. Dans certains cas, les travaux de rénovation doivent rendre le logement "comme neuf". De plus, le logement doit respecter certaines normes de performance énergétique.
Comment calculer le PTZ+
Le calcul du montant du PTZ+ est basé sur le coût de l'opération, sans dépasser un plafond, et en tenant compte de la zone géographique du logement et du nombre de personnes qui vont y habiter.
Premier exemple
Par exemple, pour un couple sans enfant souhaitant acheter un logement neuf en zone A en 2023, le plafond du coût de l'opération serait de 240 000 euros. Le PTZ+ peut financer jusqu'à 40% de ce coût, soit un maximum de 96 000 euros. Cependant, ce montant est également limité par les revenus du couple. Si leurs revenus fiscaux de référence de l'année N-2 étaient de 30 000 euros, le montant maximal du PTZ+ serait de 81 000 euros (soit 2,7 fois leur revenu).
Second exemple
Prenons le cas d'une famille avec deux enfants qui souhaite acheter un logement ancien nécessitant des travaux de rénovation en zone B2 en 2023. Le plafond du coût de l'opération pour cette zone et ce type de famille est, par exemple, de 200 000 euros.
Le PTZ+ peut financer jusqu'à 40% de ce coût, ce qui donne un maximum théorique de 80 000 euros.
Cependant, le montant du PTZ+ est aussi limité par les revenus de la famille. Supposons que leur revenu fiscal de référence de l'année N-2 soit de 50 000 euros. La banque multipliera ce chiffre par un coefficient familial (qui est, dans ce cas, de 4 pour un couple avec deux enfants). Le montant maximal du PTZ+ serait alors de 200 000 euros (soit 4 fois leur revenu).
Cependant, ce montant est supérieur au maximum théorique calculé précédemment en fonction du coût de l'opération. Par conséquent, le montant du PTZ+ que cette famille peut obtenir est limité à 80 000 euros.
Rappelez-vous que ces chiffres sont fictifs et servent uniquement à illustrer le processus de calcul. Les valeurs réelles peuvent varier en fonction des conditions actuelles du PTZ+. Il est toujours préférable de consulter un professionnel du crédit immobilier ou d'utiliser un simulateur en ligne pour obtenir une estimation précise du montant du PTZ+ auquel vous pouvez prétendre.
Conclusion
Le PTZ+ est un outil précieux pour aider les ménages à devenir propriétaires de leur résidence principale. Cependant, son calcul peut être complexe en raison des nombreuses variables à prendre en compte.
Il est fortement recommandé de se rapprocher d'un conseiller en crédit immobilier ou d'utiliser un simulateur en ligne pour obtenir une estimation précise de votre PTZ+. N'oubliez pas que les conditions et les plafonds du PTZ+ peuvent varier d'une année à l'autre, assurez-vous donc de consulter les informations les plus récentes.
